Le Prospectus d'Émission de Titres

Created on 2016-12-29 18:42

Published on 2017-03-20 19:31

L’information pour l'Investisseur Potentiel dans une émission d'actions ou d'obligations appelé communément Prospect est fournie sous forme d’un Prospectus plus ou moins complet décrivant l’Émission de Titres, qui peut avoir plusieurs désignations:

Le Prospectus ou Document de Divulgation (Disclosure Document) sont les termes génériques.

Le Résumé, Abstract ou Executive Summary en est un résumé qui ne doit se limiter qu’à déterminer l’intérêt du Prospect pour un Investissement quelconque.

Le Private Offering Memorandum ou P.O.M. est un terme désignant un Prospectus décrivant une Émission Privée.

Le Private Investment in Public Equity Disclosure Document ou P.I.P.E. Memo est un terme désignant un Prospectus décrivant une Émission Privée effectuée par un émetteur coté sur un marché boursier.

Le Private Placement Memorandum , PPM crée la confusion car historiquement c'était un terme désignant un Prospectus décrivant une Émission Privée mais aujourd'hui Private Offering Memorandum ou P.O.M..

Le Preliminary Prospectus ou Red Herring est un terme désignant un Prospectus Provisoire (sans Prix ni Date d’Émission) décrivant une Émission Publique.

Le Public Offering Prospectus est un terme désignant un Prospectus décrivant une Émission Publique.

Quel que soit la forme prospectus, son objet et son but sont toujours les mêmes:

Divulguer toute information de nature à avoir un impact sur la décision d'un Prospect avisé et prudent.