Petite Histoire pour comprendre les Droits Voisins Musicaux

Comme la partition de musique est le seul ADN de l’œuvre musicale, M. Auteur Compositeur ainsi que Mme Auteure Parolière, le couple de Co-auteurs a besoin de chanteurs et de musiciens (interprètes) pour leur donner ladite partition de musique de sorte qu’elle devienne une œuvre musicale. C’est plus qu’une chenille qui devient un papillon. C’est plutôt la conception de maison qui devient une vraie maison.

Comme ils ne connaissent aucun interprète, les Auteurs ont contacté M Editeur, c’est un monsieur qui fumait un cigare et qui connaissait beaucoup de chanteurs et de musiciens célèbres.

Les Auteurs ont conclu un contrat d’édition avec M. Editeur. En vertu de ce contrat, M. Editeur a droit à un maximum de 50% des droits d’auteurs patrimoniaux du fait que les droits moraux ne sont pas transférables.

Ensuite, essayons de comprendre les droits d’interprétation ainsi que les droits voisins.

M. Editeur a convaincu Mme Chanteuse Célèbre à interpréter la partition de musique et à l’enregistrer. Pour le faire correctement, Mme Chanteuse Célèbre engage un Producteur de musique ou un Arrangeur qui crée le son et mixe les différents instruments, ajoute des bruits et égalise l’enregistrement. L’œuvre musicale est née.

Mme Chanteuse Célèbre l’inclut également dans son répertoire ainsi que dans son nouvel album.

Pour financer l’enregistrement de plusieurs albums notamment de ce nouveau, Mme Chanteuse Célèbre a conclu un contrat avec M. Producteur Financier.

Le contrat conclu entre le Producteur Financier et l’Interprète dépend du statut de l’Interprète.

·        Si l’Interprète n’est pas le producteur de sa propre œuvre, dans ce cas, le contrat qu’elle a signé avec la maison de disques est un contrat d’enregistrement à travers lequel elle lui a vendu ses droits d’interprétation, également appelés les droits voisins. Ainsi, et sans acquérir aucun de ces droits d’auteur ou d’édition appartenant à la partition de musique, il acquiert la Maîtrise ou l’enregistrement original aussi bien que tous les droits d’interprétation et donc contrôle par l’acceptation ou le refus :

1.    le droit à la première diffusion publique de l’œuvre musicale.

2.    le droit à une performance publique de l’œuvre musicale.

3.    le droit à une radiodiffusion ou à une télédiffusion de l’œuvre musicale.

4.    le droit à une synchronisation de l’œuvre musicale (par exemple comme un son dans une vidéo, à des fins commerciales ou pour une diffusion publique, une autorisation du Producteur est exigée).

5.    Le droit d’adaptation exige généralement au moins l’autorisation des Auteurs à cause de la violation de leurs droits moraux à l’exception des parodies, railleries et dérisions, ces dernières représentent les exceptions légales à leurs droits moraux. Souvent, il nécessite également l’autorisation du Producteur car c’est le même enregistrement de musique qui a été utilisé.

6.    Les droits de licence sur l’œuvre musicale incluant les droits de reproduction mécanique de l’œuvre musicale.

7.    Les droits dérivés : licence pour échantillon, modification sur la licence de l’œuvre musicale.

·        Si l’Interprète est aussi le Producteur, elle est titulaire de tous les sept droits mentionnés ci-dessus. ; et dans ce cas, le contrat qu’elle a conclu avec la maison de disques est un contrat de distribution.